Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEDEF
RAILTECH INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98711981
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/01/2028

Présentation de la marque STEDEF

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAILTECH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STEDEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAILTECH INTERNATIONAL domicilié(e) RUE DU BAS PRÉ ZONE - 59590 - RAISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 670 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque STEDEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEDEF arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.

RAILTECH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STARTWEL , VSB-STEDEF , ARS , VSB – STEDEF , CELRAIL , RAILTECH INTERNATIONAL , NABLA , RAILTECH , WEL-D'STRESS


RAILTECH INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - RUE DU BAS PRÉ ZONE - 59590 - RAISMES - France - SIREN 389670142


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 5 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470670 - Publication au BOPI 2008-02-05

Inscription le 5 février 2008 - Changement de dénomination n°470672 - Publication au BOPI 2008-02-05

Inscription le 5 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470671 - Publication au BOPI 2008-02-05

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367885 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669460 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; aiguilles de chemins de fer, plaques d'ancrage, armatures métalliques pour béton, boulons métalliques, changement de voie (chemin de fer), traverses de chemins de fer métalliques, contre rails, éclisses de rails, ressort, rondelles en métal, tire-fond, vis métalliques, matériaux pour voies ferrées métalliques, minerais. Machines à travailler les métaux, machines pour la pose des rails, machines pour la construction des voies ferrées, machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Construction et réparation ; services d'installation. Traitement de matériaux. Programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Etude de projets techniques. Etude et réalisation de tous procédés, dispositifs et appareillages se rapportant plus particulièrement à la locomotion, notamment le matériel fixe et roulant ferroviaire ; établissement de plans et projets, plus particulièrement dans le domaine ferroviaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.